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La Brûlerie de Meaux Noir comme le diable, Chaud comme l enfer, Doux comme l amour, Pur comme un ange

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Conditions Générales de ventes

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société La Brûlerie, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Meaux, sous le numéro 345 268 668 ci-après dénommée "La Brûlerie de Meaux" et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de La Brûlerie de Meaux dénommée ci-après "l'acheteur".

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre La Brûlerie de Meaux et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de La Brûlerie de Meaux, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.

L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par La Brûlerie de Meaux.

La Brulerie de Meaux se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de La Brûlerie de Meaux.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit affiché sur le site est accompagné d'un descriptif établi par la Brûlerie de Meaux.

Les photographies illustrant, à l'appui du texte, les produits, sont non-contractuelles et n'engagent en aucun cas la responsabilité de La Brûlerie de Meaux.

Tarifs

Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises, et hors participation aux frais de port. Ils sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée française, et tout changement du taux légal de cette taxe sera répercutée sur le prix des produits présentés sur le site de La Brûlerie de Meaux à la date stipulée par le texte législatif ou réglementaire applicable. Les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment notamment en raison des variations des tarifs des fournisseurs, d'une offre de lancement, de promotions ou de soldes. La participation aux frais de port varie selon le transporteur sélectionné par le consommateur lors de la commande et son montant est indiqué avant la validation de la commande. Les frais de port ne sont pas remboursés en cas d'annulation d'une commande après son expédition et seront donc déduits du montant du remboursement effectué par La Brûlerie de Meaux, laquelle interviendra dans les 15 jours de l'annulation. La participation aux frais de port pourra être intégralement ou partiellement prise en charge par La Brûlerie de Meaux de façon ponctuelle.

Commandes

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

- sélectionner le ou les produits qu'il souhaite acheter et leurs caractéristiques,

- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son identifiant de client s'il en a un,

- valider sa commande après l'avoir vérifiée,

- effectuer le paiement dans les conditions prévues,

- confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation

L'acheteur bénéficie d'un délai de rétractation de sept jours prévus par l'article L121-20 du Code de la Consommation, à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Seuls les retours de produits parfaitement intacts sont acceptés. Aucun retour d'article ne pourra être accepté sans demande et accord au préalable par email.
Les risques du transport sont entièrement à la charge de l'expéditeur, et il lui appartient donc d'effectuer toutes diligences quant à la sécurité de l'acheminement, notamment en assurant son envoi.
Les frais de retour sont entièrement à la charge de l'expéditeur, hormis le cas où le retour serait motivé par une erreur de La Brûlerie de Meaux dans la préparation de la commande.
Tout retour de produit concernant un produit n'étant pas correctement emballé dont l'emballage aurait été ouvert ou qui après examen ne s'avérerait pas défectueux, ne pourra être accepté. Il appartiendra alors à l'expéditeur de récupérer son colis à ses frais.

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par virement, par chèque ou par carte bancaire par le biais du système sécurisé Paypal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance. En cas de retrait sur place, le paiement pourra s'effectuer en espèces.

Le consommateur déclare expressément disposer de toutes les autorisations nécessaires aux fins d'utilisation du mode de paiement qu'il a choisi lors de la validation de sa commande. Il s'engage en outre à s'assurer de sa solvabilité avant toute commande, faute pour La Brûlerie de Meaux de pouvoir procéder à la livraison des produits commandés.

La Brûlerie de Meaux se ménage en outre la possibilité de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison en cas de refus de délivrance d'autorisation de paiement de la part des organismes financiers interrogés en fonction du mode de paiement choisi par le consommateur. De même, elle se ménage la possibilité de refuser de prendre en compte une commande ou d'effectuer une livraison émanant d'un consommateur avec lequel un litige grave est en cours.

Le consommateur est en outre avisé de ce que La Brûlerie de Meaux peut procéder à l'analyse et/ou à la vérification des commandes passées afin de lutter contre la fraude, et dans ce cadre se réserve la possibilité de demander au consommateur tout justificatif qu'elle jugerait utile. Elle se réserve à l'issue de cette procédure la possibilité de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison, même en cas d'autorisation de paiement délivré par les organismes financiers concernés, dans les cas où cette analyse et/ou ces vérifications donneraient à penser que ladite commande est passée en fraude des droits d'un tiers. Elle ne saurait en outre supporter aucune responsabilité en cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un quelconque moyen de paiement qui n'aurait pas été détecté par cette procédure d'analyse et/ou de vérification.

Livraisons

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison fournie par le consommateur lors de sa commande en ligne ou hors-ligne, et uniquement en France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg et Suisse. Dans le cas où l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation, il convient pour le consommateur de fournir ces deux adresses distinctes dans le bon de commande. Il appartient de même au consommateur de fournir toutes informations utiles à la livraison lors de sa commande afin de permettre aux transporteurs de procéder à la livraison. En cas d'informations erronées ou incomplètes ayant entraîné l'impossibilité pour le transporteur de procéder à la livraison, une seconde livraison sera effectuée après le retour par le transporteur de la marchandise à La Brûlerie de Meaux, ceci moyennant le versement préalable du montant de nouveaux frais de port de la part du consommateur.

Le consommateur doit procéder à un examen de l'état physique du colis livré par le transporteur ainsi qu'à un examen de son contenu, et ceci en présence du livreur. Toute anomalie constatée à l'un ou l'autre de ces titres devra impérativement faire l'objet de réserves manuscrites portées sur le bordereau de livraison du transporteur ; ces réserves devront êtres explicités, détaillés, datées et signées par le consommateur afin d'éviter toute contestation. Aucune réclamation ne pourra être enregistrée à défaut de réserves formulées lors de la livraison. En cas d'absence, et selon le transporteur sélectionné par le consommateur lors de sa commande, celui-ci laisse un avis de passage dans la boite au lettre l'invitant à retirer les produits à une adresse donnée. En cas de refus de la livraison par le consommateur, celui-ci sera remboursé du montant de sa commande déduction faite des frais de retour supportés par La Brûlerie de Meaux.

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

Garantie

En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale dans le délai de trente jours de la livraisonà l'adresse suivante :

la Brûlerie de Meaux
4, petite rue St Christophe
77100 Meaux

Il est conseillé au préalable de contacter la Brûlerie de Meaux à l'adresse email suivante : brulerie.meaux@gmail.com

Responsabilité

La Brûlerie de Meaux, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de La Brûlerie de Meaux sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de La Brûlerie de Meaux.

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

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Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.

La Brûlerie de Meaux se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies.

Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à la Brûlerie de Meaux. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 27/02/2012 enregistrée sous le numéro 1569027v0.

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